chateaux-arnoux-Saint-Auban

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Accueil du lundi au vendredi

8h30-12h/13h30-17h
Service Etat civil - Affaires scolaires ouvert le jeudi jusqu’à 18h30, fermé le mardi après-midi
Service Foncier-Urbanisme fermé le mardi après-midi

Hôtel de ville, 1 rue Victorin Maurel

04160 Château-Arnoux-Saint-Auban

Tél : 04 92 33 20 00

Astreinte (après 16 h et week-ends)

Tél : 06 09 54 52 02

 

Annuaire des services 

CONSEIL MUNICIPAL

Comptes-rendus des conseils municipaux :

La prochaine séance du Conseil Municipal est prévue date non définie  en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

Conseils municipaux


 

Le Conseil municipal

Le Conseil municipalest l’assemblée d’élus chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal et sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans. Le  Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre ou sur demande motivée d’au moins un tiers de ses membres.

Le Conseil municipal de Château-Arnoux-Saint-Auban est composé de 29 sièges (14 femmes et 15 hommes). Le nombre de conseillers municipaux est fixé par la loi et dépend du nombre d’habitants de la commune

La prochaine séance du Conseil Municipal est prévue  date non définie , en salle du Conseil municipal de la Mairie.

Les précédents comptes-rendus :

Du 25 septembre 2018

Du 12 juillet 2018

Du 06 juin 2018

Du 27 mars 2018

Du 1er mars 2018

Du 1er février 2018

Du 07 décembre 2017

Du 12 octobre 2017

Les Commissions municipales :

Elles sont au nombre de quatre :

- la Commission des Finances,
- la Commission de l’Urbanisme,
- la Commission des Travaux.

- la Commission pour l'Accessibilité.

Chaque commission est composée de 7 membres (sauf la commission pour l'accessibilité), excepté le Maire qui en est membre de droit.

Leur rôle se limite à l'examen préparatoire des affaires et questions qui doivent être soumises au conseil municipal. Ces commissions municipales sont des commissions d'étude. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Leur composition :

Commission des Finances :
Mme Danièle BREMOND, M. Bernard FAVIER, Mme Amandine BAGUE, Mme. Edith CARMONA, M. Philippe BERTRAND, M. Gérard COMBE, M. Gérard BENOIT.

Commission de l’Urbanisme :
M. Philippe ORSINI, M. Bernard FAVIER, M. Eric MOULLET, M. Jean-Marc RICHELME, M. Gilles MERCIER, M. Philippe BERTRAND, M. René VILLARD.

Commission des Travaux :
M. Bernard FAVIER, M. Philippe ORSINI, Mme Danièle BREMOND, M. Marc DORANDINI, M. Alain BODOU, M. Philippe BERTRAND, Mme Evelyne FALAIX.

Commission pour l'accessiblité :

Représentants de la Commune : M. Bernard FAVIER, M. Philippe ORSINI, Mme Edith CARMONA, Mme Pascale BERTRAND, Mme Marie-Emmanuelle FAROUX.

Représentants d'associations d'usagers et d'associations représentant les personnes handicapées : Mr Laurent QUARANTA (A.P.F), Mr André LAFFITE (ADAPEI 04), M. Joseph ALLAVENA (APAJH 04), Mme Nicole JOSEPH (Association à Perte de Vue).

Représentantsd'associations d'usagers et d'associations représentants les personnes âgées : Mme Anne-Marie CHABAUD (CCAS), M. Henri GENTIL (représentant des personnes âgées), M.David PASQUINI (représentant de la société civile).

Représentant des commerçants de la commune : M. Eric KATZWEDEL (Photo Kat's).

Le recueil des actes administratifs :

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus. Sa parution est mensuelle.

Concrètement, ce sont les actes réglementaires suivants :

  • Les délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique.
  • Les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le   Conseil municipal dans certains domaines de compétence énumérés par la loi (Code général des collectivités territoriales).
  • Les arrêtés, actes pris par le maire dans le cadre de l'exercice de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police.

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des actes administratifs, en téléchargement :

Recueil des actes administratifs Septembre 2018

Recueil des actes administratifs Août  2018

Recueil des actes administratifs Juillet  2018

Recueil des actes administratifs Juin 2018

Recueil des actes administratifs Mai 2018

Recueil des actes administratifs Avril 2018

Recueil des actes admnistratifs Mars 2018

Recueil des actes adminstratifs Février  2018

Recueil des actes administratifs Janvier  2018

Recueil des actes administratifs Décembre 2017

Recueil des actes administratifs Novembre 2017

Recueil des actes admininistratifs Octobre 2017

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