chateaux-arnoux-Saint-Auban

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8h30-12h/13h30-17h
Service Etat civil - Affaires scolaires ouvert le jeudi jusqu’à 18h30, fermé le mardi après-midi
Service Foncier-Urbanisme fermé le mardi après-midi

Hôtel de ville, 1 rue Victorin Maurel

04160 Château-Arnoux-Saint-Auban

Tél : 04 92 33 20 00

Astreinte (après 16 h et week-ends)

Tél : 06 09 54 52 02

 

CONSEIL MUNICIPAL

Comptes-rendus des conseils municipaux :

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le Jeudi 12 octobre 2017 à 18 h  en salle du Conseil Municipal de la Mairie.

SITES ASSOCIÉS

Les communes voisines :

Conseils municipaux


 

Le Conseil municipal

Le Conseil municipalest l’assemblée d’élus chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal et sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans. Le  Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre ou sur demande motivée d’au moins un tiers de ses membres.

Le Conseil municipal de Château-Arnoux-Saint-Auban est composé de 29 sièges (14 femmes et 15 hommes). Le nombre de conseillers municipaux est fixé par la loi et dépend du nombre d’habitants de la commune

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra  le Jeudi 12 octobre 2017 à 18 h , en salle du Conseil municipal de la Mairie.

Les précédents comptes-rendus :

Du 07 septembre 2017

Du 11 juillet 2017

Du 03 juillet 2017

Du 12 juin 2017

Du 16 mai 2017

Du 10 avril 2017

Du 23 mars 2017

Du 21 février 2017

Du 24 janvier 2017

Du 16 janvier 2017

Du 12 décembre 2016

Du 28 novembre 2016

Du 22 septembre 2016

Les Commissions municipales :

Elles sont au nombre de quatre :

- la Commission des Finances,
- la Commission de l’Urbanisme,
- la Commission des Travaux.

- la Commission pour l'Accessibilité.

Chaque commission est composée de 7 membres (sauf la commission pour l'accessibilité), excepté le Maire qui en est membre de droit.

Leur rôle se limite à l'examen préparatoire des affaires et questions qui doivent être soumises au conseil municipal. Ces commissions municipales sont des commissions d'étude. Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d'aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Leur composition :

Commission des Finances :
Mme Danièle BREMOND, M. Bernard FAVIER, Mme Amandine BAGUE, Mme. Edith CARMONA, M. Philippe BERTRAND, M. Gérard COMBE, M. Gérard BENOIT.

Commission de l’Urbanisme :
M. Philippe ORSINI, M. Bernard FAVIER, M. Eric MOULLET, M. Jean-Marc RICHELME, M. Gilles MERCIER, M. Philippe BERTRAND, M. René VILLARD.

Commission des Travaux :
M. Bernard FAVIER, M. Philippe ORSINI, Mme Danièle BREMOND, M. Marc DORANDINI, M. Alain BODOU, M. Philippe BERTRAND, Mme Evelyne FALAIX.

Commission pour l'accessiblité :

Représentants de la Commune : M. Bernard FAVIER, M. Philippe ORSINI, Mme Edith CARMONA, Mme Pascale BERTRAND, Mme Marie-Emmanuelle FAROUX.

Représentants d'associations d'usagers et d'associations représentant les personnes handicapées : Mr Laurent QUARANTA (A.P.F), Mr André LAFFITE (ADAPEI 04), M. Joseph ALLAVENA (APAJH 04), Mme Nicole JOSEPH (Association à Perte de Vue).

Représentantsd'associations d'usagers et d'associations représentants les personnes âgées : Mme Anne-Marie CHABAUD (CCAS), M. Henri GENTIL (représentant des personnes âgées), M.David PASQUINI (représentant de la société civile).

Représentant des commerçants de la commune : M. Eric KATZWEDEL (Photo Kat's).

Le recueil des actes administratifs :

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus. Sa parution est mensuelle.

Concrètement, ce sont les actes réglementaires suivants :

  • Les délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique.
  • Les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le   Conseil municipal dans certains domaines de compétence énumérés par la loi (Code général des collectivités territoriales).
  • Les arrêtés, actes pris par le maire dans le cadre de l'exercice de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police.

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des actes administratifs, en téléchargement :

Recueil des actes administratifs Septembre 2017

Recueil des actes administratifs Août 2017 

Recueil des actes administratifs Juillet  2017

Recueil des actes administratifs Juin 2017

Recueil  des actes_administratifs Mai 2017

Recueil des actes administratifs Avril 2017

Recueil des actes adminstratifs Mars 2017

Recueil des actes administratifs Février 2017

Recueil des actes administratifs Janvier 2017

Recueil des actes administratifs Décembre 2016

Recueil des actes administratifs Novembre 2016

Recueil des actes administratifs Octobre 2016

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